Conseil Municipal

Le Conseil Municipal  se réunira le lundi 25 novembre 2019 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville à 21h

 

L’ordre du jour est le suivant :  

 

I. Désignation du secrétaire de la séance.

 

II. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation au Maire, selon les articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

III. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2019.

 

IV. Projets de délibérations :

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 

1.1 Organisation du recensement de la population, campagne 2020.

 

1.2 Communication du rapport d’activité et du Compte Administratif 2018 de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris-Grand Est.

 

1.3 Approbation du rapport d’activité 2018 du SIGEIF.

 

1.4 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Consistoire des communautés juives de Paris Ile de France, Communauté du Raincy-Gagny-Villemomble.

 

1.5 Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel RIFSEEP - dans différents cadres d’emploi.

 

1.6 Garantie d’emprunt accordée à Immobilière 3F pour le financement de la construction de

2 logements conventionnés 8 allée Gambetta.

 

1.7 Autorisation de signature de l’acte de vente relatif à la parcelle cadastrée AI 343 (ancienne Poste).

 

 

SÉCURITÉ

 

2.1 Approbation d’un protocole établissant un dispositif de participation citoyenne sur la commune du Raincy.

 

FINANCES ET FISCALITÉ LOCALE

 

3.1 Engagement des dépenses d’Investissement avant le vote du Budget Primitif 2020.

 

3.2 Approbation du montant définitif de 2019 du Fonds de Compensation des Charges Territoriales - FCCT- pour le financement des charges transférées à l’Etablissement Public Territorial Grand Paris-Grand Est.

 

3.3 Demande de subvention pour la réalisation et l’installation de parcours sport-santé connectés.

 

3.4 Demande de subvention relative aux travaux d’enfouissement des réseaux de l’allée des Brulis.

 

3.5 Demande de subvention relative aux travaux d’enfouissement des réseaux de l’allée Maurice.

 

 

VIE ASSOCIATIVE

 

4.1 Attribution de prix aux lauréats du concours de photos inter-jumelages 2019.

 

4.2 Attribution d’une subvention de démarrage à 2 nouvelles Associations raincéennes.

 

RÉUSSITE ÉDUCATIVE

 

5.1 Versement d’une aide financière aux coopératives scolaires pour les classes transplantées.

 

5.2 Demande de subvention au SYCTOM pour l’achat de matériel de pré-collecte et de collecte des déchets alimentaires.

 

5.3 Approbation d’une convention de partenariat entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis pour le dispositif « Aide aux Vacances Enfants Locale (AVEL).

 

5.4 Approbation des tarifs applicables aux séjours de ski 2020.

 

5.5 Révision du mode de calcul de la tarification de la restauration scolaire et périscolaire en fonction des quotients familiaux.

 

QUESTIONS DIVERSES.